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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIEL
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École de la République
Marque expirée - Marque en non vigueur

École de la République
ACIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3687003
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
École de la République de ACIEL

Présentation de la marque École de la République

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « École de la République »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIEL domicilié(e) 10 rue du Delta - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 986 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIEL domicilié(e) 10 rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École de la République est expirée depuis le 27 octobre 2019.

ACIEL a également déposé les autres marques suivantes : ISER (Institut Supérieur de l'E-Reputation) , EXECUTIVE MASTER IN LOBBYING , EXECUTIVE MASTER IN ADVOCACY , ISE INSTITUT SUPERIEUR DES ELUS , L'Européenne , EXPERT EN REPRESENTATION D'INTERETS


ACIEL, SARL - 10 rue du Delta - 75009 - PARIS - France - SIREN 433986932


ACIEL - 10 rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532473 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.